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Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal

Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Jeudi 9 février 2023 à 19h00
dans la salle de la mairie.

Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.

Le maire,
Luc DEGONVILLE

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ORDRE DU JOUR

  • Délibération antenne relais téléphonique FREE: dossier d’information projet d’implantation
  • Délibération mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
  • Délibération révision tarifs de location de la salle des Fêtes
  • Délibération prolongation de six mois du contrat initial CAE PEC de Nicolas DAUSSIN
  • Délibération indemnités de l’agent recenseur de population Delphine SERY
  • Délibération indemnités de la pause méridienne de l’enseignante Mme GAPE Eléonore pendant les vacances apprenantes – Février 2023
  • Délibération adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG02
  • Délibération proposition bail de location des parcelles ZH0101 « Le Moulin à vent » et ZH0006 « La Fontaine » à Mme Karine LIEVEAUX
  • Délibération chemin rural communal dit de l’Epinette / origine VC14 vers parcelle ZD0004 / 590m1


Questions diverses

  • Infos recensement population
  • Comité des Fêtes
  • Budget 2023
  • Urbanisme
  • 8ème balade de printemps 02 avril 2023 (automobile)

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